CHARTE DU FORUM
Mise à jour le 21/10/2023
PREAMBULE
La présente charte du site « Les Trains de l’Histoire » (ci-après abrégé « TdH ») a pour objectif de présenter le forum et les règles qui le régissent. Toute personne qui accède à TdH, par quelque moyen que ce soit, directement ou indirectement, s’engage à respecter, sans aucune réserve, la présente charte.
TdH est libre de modifier à tout moment la présente charte afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne.
1. OBJECTIFS DU FORUM
Le site « Les Trains de l’Histoire » a pour objectif de retracer, essentiellement à travers les photographies (y compris cartes postales), documents, reportages, etc. l’histoire des trains et du monde ferroviaire en France et à l’étranger : matériel roulant, installations fixes, bâtiments, lignes, documentation, etc. Par convention, les documents et photographies présentés doivent être datés avant les années 2000 (date non rigide), exception faite des photographies de vestiges (lignes, bâtiments, etc), de signalisations ou matériels disparus. Un forum sur les documents anciens est également présent.
Les trains touristiques et les circulations exceptionnelles (et récentes) de matériels anciens ne sont donc pas abordés, sauf en illustration d’un sujet déjà commencé. De même, le modélisme n’est pas traité dans TdH.
Tous les sujets ou messages qui ne rentrent pas dans le cadre des objectifs du forum définis ci-avant seront supprimés sans préavis ni justification.
2. INSCRIPTION ET COMPTE UTILISATEUR
La lecture et/ou la participation au forum nécessitent la création d’un compte utilisateur via le formulaire d’inscription accessible sur TdH. Lors de son inscription, l’utilisateur s’engage à fournir des informations à jour et à renseigner correctement le formulaire, notamment son adresse de courrier électronique (courriel). Il s’engage à ne pas créer un compte de nature à induire TdH ou les tiers en erreur et à ne pas usurper l’identité d’une autre personne physique ou morale. A ce titre, le pseudonyme ne doit comporter aucune référence à une société, personnalité, numéro de téléphone, courriel, etc. ni de propos déplacés ou offensants. L’utilisation d’un courriel temporaire est strictement interdite.
Les demandes d’inscription sont contrôlées et validées manuellement par les administrateurs de TdH, notamment pour des raisons de prévention des pourriels. Cette procédure peut prendre plusieurs jours. Après validation, l’utilisateur reçoit un courriel à l’adresse qu’il a communiquée lors de son inscription lui indiquant l’ouverture de son compte personnel.
Les administrateurs pourront refuser, pour quelque raison que ce soit, l’inscription à TdH. A ce titre, il est rappelé que TdH est un site personnel et qu’en conséquence, les administrateurs n’ont aucune obligation légale d’accepter une inscription.
Dans l’hypothèse où un utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, périmées, incomplètes, trompeuses, blessantes, offensantes, diffamatoires, ou de nature à induire en erreur, TdH pourra immédiatement supprimer son compte utilisateur et lui refuser l’accès, de façon temporaire ou définitive, à tout ou partie de TdH.
Une seule et même personne physique ou morale ne peut détenir qu’un seul compte sur TdH. Le non respect de cette règle entraînera la fusion immédiate des différents comptes. De même, chaque compte utilisateur est strictement personnel et ne peut donc être utilisé que par la personne ayant effectuée l’inscription. La communication de ses identifiants d’accès est strictement interdite.
Les comptes utilisateurs sont supprimés 2 mois après leur création si les utilisateurs ne sont jamais connectés après l'approbation de leur inscription par les administrateurs.
Les comptes utilisateurs sont désactivés après 2 ans d’inactivité pour éviter tout problème de piratage. Dans ce cas, l’utilisateur doit contacter un administrateur par courriel (voir adresse ci-dessous) pour demander la réactivation de son compte.
3. CONTENU
Le contenu posté et partagé par les utilisateurs doit rentrer strictement dans le cadre des objectifs de TdH définis au 1 de la présente charte. Le contenu hors sujet, à caractère polémique, les échanges personnels et les débats ne sont pas autorisés.
Le contenu publié sur Tdh exprime les points de vue et opinions de leurs auteurs respectifs, et non pas ceux des administrateurs, modérateurs, ou webmestres à l’exception des messages postés par eux-mêmes. Par conséquent, ces derniers ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables du contenu posté sur TdH.
L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser TdH pour publier du contenu qui serait sciemment faux, diffamatoire, imprécis, abusif, vulgaire, incitant à la haine, coupable de harcèlement, obscène, à caractère sexuel, menaçant, dévoilant l’intimité d’une personne, confidentiel, contraire aux mœurs ou allant à l’encontre de n’importe quelle loi en vigueur.
L’utilisateur s’engage à ne publier aucun contenu sur TdH ne se conformant pas aux droits d’auteur, au code de la propriété intellectuelle ou ne disposant pas des autorisations nécessaires à sa diffusion. Dans le cas où l’utilisateur a obtenu de tels droits de diffusion, il doit obligatoirement mentionner cette autorisation, le ou les auteurs du contenu et sa source.
Il est strictement interdit de copier ou diffuser le contenu publié sur TdH à l’extérieur du site sans autorisation de leurs auteurs. Tout piratage de contenu entrainera la suppression automatique du compte de l’utilisateur.
Les messages publiés doivent être écrits dans français correct, en prêtant une attention particulière à la syntaxe, à l’orthographe et à la grammaire. Il convient de limiter l’usage des abréviations non normalisées au strict minimum, afin de faciliter la lecture pour tous. Les messages rédigés en style « SMS » sont interdits.
Le contenu qui ne respecte la présente charte sera supprimé sans préavis ni justification. De même, leurs auteurs pourront être sanctionnés conformément à la section suivante.
4. SANCTIONS
Tout utilisateur qui ne respecte pas la présente charte ou les lois en vigueur sera sanctionné par les modérateurs ou administrateurs de TdH. La sanction peut aller du simple rappel ou avertissement à la suspension ou suppression définitive du compte de l’utilisateur. L’échelle de la sanction appliquée est à la seule discrétion des modérateurs ou administrateurs de TdH.
5. ADMINISTRATION
Le forum dispose de plusieurs administrateurs qui ont le pouvoir de nommer un ou plusieurs autres administrateurs, ainsi que un ou plusieurs modérateurs. Les administrateurs et les modérateurs ont le droit de modifier ou supprimer sans préavis tout contenu ne répondant pas aux critères de la présente charte. Les administrateurs et modérateurs ont toute latitude pour recadrer d’éventuelles dérives ou améliorer la lisibilité du forum.
Les administrateurs et modérateurs de ce forum s’efforceront de modifier ou supprimer, dès qu’ils en auront eu connaissance, tous les contenus à caractère répréhensible. A ce titre, tout utilisateur est invité à signaler aux administrateurs et modérateurs tout contenu qui serait contraire à la présente charte ou aux lois en vigueur via la fonction « Rapporter le message » (bouton [!]) présente sur chaque message du forum.
Les administrateurs et les modérateurs sont des bénévoles et ne peuvent donc pas gérer en permanence l’administration de TdH. En cas de problème ou de question quelconque, il ne faut pas hésiter à les contacter par message privé ou courriel.
6. SITES TIERS
Les pages du site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet édités par des tiers sur lesquels TdH n’exerce aucune contrôle. TdH n’assume aucune responsabilité quant au contenu des sites tiers ou au contenu vers lequel les sites tiers peuvent renvoyer. La présence de liens hypertextes vers des sites ne saurait signifier que TdH approuve de quelque façon que ce soit les contenus des sites tiers. TdH n’est responsable d’aucune modification ou mise à jour concernant les sites tiers.
Les utilisateurs sont invités à signaler aux administrateurs les liens vers les sites tiers dont le contenu serait contraire à la présente charte ou aux lois en vigueur.
7. DONNÉES PERSONNELLES
Les données communiquées lors de l’inscription à TdH sont uniquement destinées au fonctionnement du site et du compte de l’utilisateur. Elles ne seront en aucun cas diffusées ou vendues à des tiers, sauf dans le cas d’une enquête judiciaire.
Les utilisateurs peuvent demander la suppression de leur compte de TdH. Cette requête doit être adressée exclusivement par courriel à l’adresse ci-dessous, en utilisant le courriel associé au compte à supprimer. La suppression d’un compte n’entraine pas la suppression du contenu associé. Toutefois, l’utilisateur peut demander que le contenu soit anonymisé lors de la suppression de son compte. La suppression d’un compte est irréversible.
8. CONTACT
L’équipe de TdH peut être contactée soit par message privé sur le forum, soit par courriel à l’adresse : contact@tdh-forum.fr
9. HÉBERGEUR
Le site fonctionne grâce au logiciel libre phpBB. Il est hébergé par la société o2switch, Chemin des Pardiaux, 63000 Clermont-Ferrand, France.