Charte du forum

Présentation et règles du forum. A lire impérativement avant de publier des messages.
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michel/57
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Charte du forum

Message non lu par michel/57 » 24 déc. 2009 13:45

LES  TRAINS  DE  L’HISTOIRE

CHARTE DU FORUM


Préambule

Nos forums sont propulsés par phpBB (désignés ici par “ils”, “eux”, “leur”, “logiciel phpBB”, “www.phpbb.com”, “phpBB Group”, “Équipes de phpBB”), qui est une solution de création de forums, déclaré sous la licence “Licence Publique Générale” (désignée ici par “GPL”) et qui peut être téléchargé depuis http://www.phpbb.fr ou http://www.phpbb.com. Le logiciel phpBB a pour seul but de faciliter les discussions sur Internet, le phpBB Group n’est pas responsable de la conduite et/ou du contenu que nous acceptons et/ou que nous n’acceptons pas. Pour plus d’informations à propos de phpBB, veuillez consulter http://www.phpbb.fr/ ou http://www.phpbb.com/.

En tant qu’utilisateur, vous acceptez que toutes les informations que vous avez saisies soient stockées dans notre base de données. Bien que cette information ne sera pas diffusée à une tierce partie sans votre consentement, ni “Les Trains de l'Histoire” et ni phpBB ne pourront être tenus comme responsables en cas de tentative de piratage visant à compromettre les données.


1. GENERALITES

Le Forum “Trains de l’Histoire” a pour  but de rassembler les passionnés  désireux d’échanger  des documents, photos et informations relatifs aux chemins de fer avant les années 1990. 

Toute personne qui accède à l'un des Services proposés par “Trains de l’Histoire“  s'engage à respecter, sans réserve, les présentes Conditions Générales d'Utilisation. “Trains de l’Histoire“  est libre de modifier, à tout moment les présentes conditions générales d’utilisation , afin notamment de prendre en compte toute évolution légale, jurisprudentielle, éditoriale et/ou technique. La version qui prévaut est celle qui est accessible en ligne. Dans tout ce qui suit, le forum  “Trains de l’Histoire” est nommé  “TdH”.

Une seule et même personne physique ou morale ne peut détenir qu'un seul compte sur TdH . En conséquence , toute demande d'ouverture de comptes multiples sera refusée systématiquement .

2. INSCRIPTION ET CONDITIONS  GÉNÉRALES D’UTILISATION

Lors de son inscription en ligne, l'utilisateur s'engage à fournir des informations vraies, à jour et à renseigner correctement le formulaire d'inscription au Service, conformément à l'article 6-II de la loi n°2004-575 du  21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique. Il s'engage notamment à  ne pas créer une fausse  identité de nature à  induire TdH ou les tiers en erreur et à  ne pas usurper l'identité d'une autre personne morale ou physique. L'Utilisateur s'engage à  mettre immédiatement à  jour, en cas de modification, les données qu'il a communiquées lors de son inscription en ligne.

Après validation des Conditions générales d’utilisation  et la création de son Compte Personnel , après contrôle des informations par les administrateurs du site, l'Utilisateur reçoit un e-mail dans sa  messagerie personnelle, lui indiquant la validation de son inscription et l’ouverture de son compte personnel. L’utilisateur devra alors confirmer son inscription au Service dans le mois suivant l’envoi de cet email. A  défaut de validation, le compte pourra faire l’objet d’une suspension, voire d’une suppression en cas de non réponse aux demandes des administrateurs. Une fois l’inscription confirmée, l’Utilisateur aura pleinement accès aux différentes fonctionnalités du Service.

Dans  l'hypothèse où l'Utilisateur fournirait des informations fausses, inexactes, périmées, incomplètes,trompeuses ou de nature à  induire en erreur, TdH pourra, immédiatement sans préavis ni indemnité, suspendre ou résilier le Compte Personnel de l'Utilisateur et lui refuser l'accès, de façon temporaire ou définitive à tout ou partie des Services.


Modalités particulières d'inscription au Service par des mineurs

Il est rappelé aux parents et à toute personne exerçant l'autorité parentale, qu'il leur appartient, d'une part, de déterminer quel Service leur enfant mineur est autorisé à  utiliser et, d'autre part, de surveiller l'utilisation que celui-ci fait de ce Service. Les mineurs de moins de 12 ans ne sont pas autorisés à s'inscrire. En revanche, les mineurs de plus de 12 ans sont admis à  s'inscrire, à  la condition expresse qu'ils aient préalablement obtenu de leurs parents (ou de la personne exerçant l'autorité parentale) l'autorisation de le faire et de fournir les informations et adresses électroniques auxquelles toute communication peut leur être transmise. Le fait pour eux de s'inscrire implique qu'ils  ont obtenu cette autorisation préalable. TdH se réserve le droit d'en demander la justification écrite à tout moment, et de procéder à toutes vérifications, ainsi que de supprimer tout Compte Personnel dont le titulaire mineur ne remettrait pas immédiatement ladite justification, ou éventuellement dans le délai qui lui serait imparti.

TdH  supprimera immédiatement tout Compte Personnel, dès la réception par ses services d'une demande parentale de fermeture du Compte Personnel et des Contenus y afférents.


3. DURÉE  ET RÉSILIATION

L'Utilisateur reconnaît expressément que TdH a la faculté de résilier de plein droit, sans mise en demeure préalable, sans préavis ni indemnité ni justification, tout ou partie des Services fournis aux Utilisateurs.

En cas de manquement de l'Utilisateur aux présentes conditions générales d’utilisation, ou plus généralement en cas de violation des lois et règlements en vigueur, TdH pourra prononcer des sanctions pouvant aller jusqu’à la  résiliation de plein  droit, sans mise en demeure préalable, sans préavis ni indemnité, de tout ou partie des Services fournis à  l'Utilisateur. TdH pourra prononcer cette résiliation sans préjudice de tous dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre du fait de ces manquements et de toutes pénalités qui lui seraient dues. 

L'utilisateur reconnaît ainsi à TdH la faculté de restreindre son droit d'accès ou d'utilisation à tout ou partie des Services, voire de supprimer son Compte Personnel, ainsi que tout Contenu dont l'Utilisateur est l'auteur, l'émetteur ou le destinataire, et ce avec effet immédiat et interdiction d'accès ultérieur à ces Contenus ou au Service.

Echelle de sanctions :

Sont strictement interdits sur TdH :

- contenu adulte
- propos racistes, entraînant l’exclusion immédiate .
- insulte, grossièreté envers des personnes physiques, membres du forum ou pas, ou des institutions    
- diffusion de documents sur lequel l'auteur n'a pas de droits ( 1 )
- attaques personnelles  ou contre le forum  directes ou sous formes d'allusions
- demande de documents confidentiels "métiers"
- propos  hors  sujet caractérisés ou échanges de messages personnels sans rapport avec le sujet traité

A la première infraction, un avertissement sera adressé au contrevenant. Un second avertissement entraînera son exclusion définitive.

(1 ) - Dans les cas de piratage de photos , il n'y aura pas de second avertissement . L'exclusion du membre responsable sera immédiate , sans préavis ni autre justification .


4. LE FORUM

Le forum mis à disposition aux Utilisateurs de TdH est dédié aux échanges sur le monde ferroviaire français et  international. Ce forum n’est pas à but lucratif et/ou commercial. Il est indépendant de toute entreprise ou toute publication.

La  vocation du forum est de permettre à des amateurs de trains, quels qu’ils soient, d’échanger leurs informations, leurs connaissances, leurs photos et vidéos, en toute convivialité. Les thèmes abordés sont  ceux du chemin de fer du passé, que ce soit international , national ,  fret, régional ou urbain, jusque dans  les années 1980. Des photos plus récentes peuvent cependant y figurer , pour du matériel totalement radié et  hors du service commercial.

Les  sujets sont répartis en  deux sous forum  : le matériel roulant , et l’Infrastructure .  Un troisième sous-forum a été créé pour traiter des problèmes concernant le forum .


Rédaction des messages

Tous  les messages peuvent être postés par un inscrit, à  condition de respecter l’ensemble des critères suivants :

- Dans le cas d’ouverture d’un fil, le contenu correspond au sous-forum dans lequel il est posté. Le sujet donné au message doit être clair et sans équivoque. 

- Dans le cas d’une réponse, le contenu du message ne doit pas sensiblement s’écarter du sujet des messages  précédents. Si le sujet amène un autre débat, ouvrir un nouveau fil avec le nouvel objet.

- Il est demandé de faire attention à  l’orthographe et à  la grammaire lors de la  saisie des messages, et de limiter l’usage des abréviations non normalisées au strict minimum, afin de faciliter la lecture pour tous.

- Les messages rédigés en style « SMS » ne sont pas acceptés

- Les messages à  caractère polémique sont interdits.

- Les messages hors sujet et réprimandées par la  loi sont interdits, c’est-à-dire les messages à caractère discriminatoire (raciste, antisémite, xénophobe, homophobe, etc.), diffamatoire et/ou pornographique. Il en est de  même pour les messages à caractère personnel, qui doivent être exclusivement adressés à leur destinataire par  message privé.

- Ne peut poster qu’un membre inscrit sur le forum.

Rappel : La reproduction in extenso d'article de presse n'est pas autorisée, conformément à la loi sur la propriété intellectuelle .


Publications  d’images  et de photos

La  publication de fichiers images est autorisée. Pour une meilleure accessibilité et lisibilité :

- Les fichiers images doivent mesurer au plus 1024 pixels de large ou 800 pixels de haut .

- Pour des raisons de facilité de lecture des discussions, il est souhaitable qu’un message ne comporte pas plus qu’une dizaine de photos .

- La publication des photos est faite sous l’entière responsabilité de leur auteur. Il est interdit de poster des images dont on ne possède pas les droits d’auteurs, sauf autorisation explicite de l’auteur indiquée dans  le message.

- Les photos publiées sur le forum restent l’entière propriété de leurs auteurs. Toute utilisation de ces photos par un  tiers est soumise à demande d’autorisation envers l’auteur de la photo. Cette demande peut être réalisée  facilement par message privé.


5. ADMINISTRATION
  
Le forum dispose de plusieurs administrateurs, qui ont le pouvoir de nommer un ou plusieurs autres  administrateurs, ainsi que un ou plusieurs modérateurs. Les administrateurs et les modérateurs ont le droit de  supprimer sans préavis obligatoire tout message ne répondant pas aux critères de la présente charte. Ils peuvent  également verrouiller un fil auquel ils ne veulent plus de nouvelles réponses. Les administrateurs et modérateurs ont toute latitude pour recadrer d’éventuelles dérives ou améliorer la lisibilité du forum.

Les administrateurs et les modérateurs sont bénévoles et ne gagnent rien grâce à ce forum ou aux messages des contributeurs. En cas de problème ou de question quelconque, ne pas hésiter à les contacter par messages privés ou courriel.

Les administrateurs et modérateurs de ce forum s'efforceront de supprimer, dès qu’ils en auront eu connaissance, tous les messages à caractère répréhensible aussi rapidement que possible. Toutefois, il leur est impossible de passer en revue tous les messages. Tous les messages postés sur ces forums expriment la vue et l’opinion de  leurs auteurs respectifs, et non pas des administrateurs, ou modérateurs, ou webmestres (excepté les messages postés par eux-mêmes) et par conséquent ne peuvent pas être tenus pour responsables.


6. SITES TIERS

Les pages internet du site peuvent contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet édités par des  tiers (ci-après « les Sites Tiers ») sur lesquelles TdH n'exerce aucune sorte de contrôle. TdH n'assume aucune  responsabilité quant au contenu des Sites Tiers ou au contenu vers lequel les Sites Tiers peuvent renvoyer. La  présence de liens hypertextes vers des Sites Tiers ne saurait signifier que TdH  approuve de quelque façon que ce soit les contenus des Sites Tiers. TdH n'est responsable d'aucune modification ou mise à jour concernant les Sites Tiers.              

TdH n'est pas responsable de la transmission d'informations à partir des Sites Tiers, ni du mauvais  fonctionnement de ceux-ci. Ces liens vers les Sites Tiers ne sont proposés aux Utilisateurs que   pour leur confort.

Les Utilisateurs et/ou Visiteurs  sont seuls responsables de toute transaction réalisée avec des tiers, en ce y  compris les annonceurs, qui figurent sur les pages web du Service, y compris en ce qui concerne les opérations de  livraison et le règlement des biens et services.


7. HEBERGEUR

Conformément à l’article 6 III.-2 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004, nous vous informons que l’hébergeur du forum “Trains de l’Histoire”, est la société EvxOnline (Wevox), Jahon, 43300 Langeac, France.

Verrouillé

Qui est en ligne

Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 1 invité